Mentions légales

Propriété intellectuelle 

Le présent site constitue une oeuvre dont CTIF est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de CTIF. 
Tout droit de reproduction des textes et images réservé. 

Limite de responsabilité 

L'utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité de CTIF de quelque manière que ce soit.
CTIF décline toute responsabilité : 
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site ; 
- pour tout usage qui pourra être fait de ces différentes informations. 
Les informations diffusées sur ce site sont non contractuelles et peuvent faire l'objet de modification sans préavis de la part de CTIF. 

Liens hypertextes 

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de CTIF quant à leurs contenus et à leur mise à disposition effective. 
Sont soumis à autorisation préalable, auprès du responsable du site, les liens effectués sur des pages spécifiques du site (liens profonds). 

Gestion des mots de passe et codes d’accès 

Au cours de la procédure d'identification, vous saisissez un code d'accès et mot de passe. Vous êtes seul responsable de la conservation du caractère confidentiel de votre code d'accès et mot de passe et de toutes actions qui pourront être faites sous votre code d'accès et mot de passe. 

CNIL

Le présent site et le traitement des données à caractère personnel qui en découle fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) sous le N° 2095992

Adresse CTIF

44 avenue de la Division Leclerc
92318 SEVRES CEDEX
France

Téléphone 33 (0)1 41 14 63 86
Fax 33 (0)1 45 34 14 34
Chargée de ventes Marie de La Roche
E-mail DE_LA_ROCHE@ctif.com